Marque enregistrée - Marque en vigueur

MA VOLAILLE DES CLOS
NORMANDE AVICOLE

Numéro de dépôt :
4621042
Date de dépôt :
05/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2030
MA VOLAILLE DES CLOS de NORMANDE AVICOLE

Présentation de la marque MA VOLAILLE DES CLOS

Déposée par voie électronique le 5 février 2020 par NORMANDE AVICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MA VOLAILLE DES CLOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-09 du 28 février 2020.

Le déposant est NORMANDE AVICOLE domicilié(e) Route de Canteleu - Le Bois Barbet - 76150 - MAROMME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORMANDE AVICOLE, Madame AURELIE DE MATOS domicilié(e) 62 ROUTE DES FONDS - 76450 - OUAINVILLE - France.

La marque MA VOLAILLE DES CLOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4621042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA VOLAILLE DES CLOS arrivera à expiration en date du 5 février 2030.

NORMANDE AVICOLE a également déposé les autres marques suivantes : La volaillère des clos


NORMANDE AVICOLE - Route de Canteleu - Le Bois Barbet - 76150 - MAROMME - France


NORMANDE AVICOLE, Madame AURELIE DE MATOS - 62 ROUTE DES FONDS - 76450 - OUAINVILLE - France


Publication - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Viande ; volaille ; gibier ; oeufs ; charcuterie.